Les accueils de loisirs

Les accueils de loisirs sont des structures de loisirs éducatifs pour les enfants scolarisés et les jeunes, fonctionnant généralement :

  • pendant l'année scolaire, avant ou après les heures de classe, pendant la pause du déjeuner, le mercredi ou encore le samedi ;
  • pendant les congés des petites et grandes vacances scolaires.

Ils sont organisés le plus souvent par des associations ou des collectivités territoriales (communes, communautés de communes) mais aussi parfois par des comités d’entreprise ou encore des particuliers.

Chaque accueil doit faire l'objet d'une déclaration auprès des services de la direction départementale de la cohésion sociale (Ddcs) ou de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (Ddcspp).

En fonction des situations locales, des activités de loisirs diversifiées respectueuses des rythmes de vie et des âges des enfants (activités manuelles, jeux d’intérieur ou d’extérieur, activités de détente ou de découverte, activités culturelles, sportives, artistiques ou scientifiques et techniques, etc.) sont proposées aux enfants sur la base du projet éducatif élaboré par l’organisateur et du projet pédagogique proposé par l’équipe d’encadrement.

L'encadrement des enfants est assuré par une équipe composée d'un directeur titulaire d’un diplôme professionnel, du brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (Bafd) ou stagiaire en cours de formation et d’une équipe d’animation composées majoritairement d’animateurs titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (Bafa) ou en cours de formation.

D’autres titres ou diplômes dont la liste est fixée par arrêté du ministère chargé de la jeunesse permettent également d’animer ou de diriger ces accueils.

Les tarifs sont établis par l’organisateur. Lorsque l’accueil de loisirs bénéficie de financements octroyés par la caisse d’Allocations familiales (Caf) ou, le cas échéant, par la caisse de Mutualité sociale agricole (Msa), la participation financière demandée aux familles doit être modulée en fonction des ressources. 

La Caf participe, sous certaines conditions, au financement du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateurs (Bafa). Pour en savoir plus, sur les modalités d’octroi de ce financement, renseignez-vous auprès de votre Caf.

Les ressortissants du régime agricole, peuvent dans certains cas bénéficier d’une aide complémentaire de leur caisse de Msa. Pour en savoir plus, sur les modalités d’octroi de ce financement, renseignez vous auprès de la Msa dont vous dépendez.
Il existe également d’autres modes d’accueil collectifs éducatifs destinés aux enfants scolarisés et aux jeunes et fonctionnant pendant les vacances ou hors temps scolaire :

  • les séjours de vacances ;
  • les accueils de scoutisme.

Comme les accueils de loisirs, ils font l'objet d'une déclaration auprès des services de la direction départementale de la cohésion sociale (Ddcs) ou de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (Ddcspp). Ils sont organisés autour d’un projet éducatif propre à chaque organisateur et mis en œuvre par l’équipe d’encadrement au moyen d’un projet pédagogique.

Vous pouvez consulter la réglementation applicable aux accueils de loisirs sur le site du ministère chargé de la jeunesse.

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